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Marques déposées par CHATENOUD CHARLES & FilsTODO
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CHATEAU MOULIN BRULE DE BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN BRULE DE BELLEVUE
CHATENOUD CHARLES & Fils (SCEA)

Numéro de dépôt :
99778559
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN BRULE DE BELLEVUE

Déposée le 24 février 1999 par CHATENOUD CHARLES & FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN BRULE DE BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est CHATENOUD CHARLES & FilsTODO domicilié(e) " Château Bellevue ", 33570 LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 139 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHATENOUD André - France.

La marque CHATEAU MOULIN BRULE DE BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN BRULE DE BELLEVUE est expirée depuis le 24 février 2009.

CHATENOUD CHARLES & Fils a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIOTTES


CHATENOUD CHARLES & Fils (SCEA) - " Château Bellevue ", 33570 LUSSAC - France - SIREN 330139064


Monsieur CHATENOUD André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Moulin Brûlé de Bellevue ".